Document reference

2020/2276(INI)  
Une nouvelle approche de la stratégie maritime pour la région atlantique  
Informations de base  

2020/2276(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.20.09 Politique portuaire
3.20.15.06 Coopération et accords de transport maritime ou fluvial
3.50.04 Innovation
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle
4.50 Tourisme
4.70.05 Coopération régionale, coopération transfrontalière

Statut

En attente de la décision de la commission parlementaire

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/01/2021
Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/01/2021
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2276(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54; Règlement du Parlement EP 57
Etape de la procédure
En attente de la décision de la commission parlementaire
Dossier de la commission parlementaire
REGI/9/04950
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