SUIVI DE LA DÉCHARGE COMMISSION 2005 : SUIVI DES RECOMMANDATIONS DU CONSEIL - RÉPONSES COMPLÈTES -
Le présent document de travail complète le rapport adressé par la Commission au Conseil sur le suivi des décisions de décharge 2005 [COM(2007) 537 final].
Il présente de manière détaillée les réponses aux 87 recommandations spécifiques formulées par le Conseil dans les commentaires qui accompagnent ses recommandations sur les décharges 2005.
Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2007)0537 (se reporter au résumé du document en question).
Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, entend uniquement compléter les réponses déjà reprises dans le document COM principal.