Réseau transeuropéen de transport: orientations communautaires

1994/0098(COD)

Le document de travail des services de la Commission accompagne le rapport de la Commission qui évalue le développement du réseau transeuropéen de transport (RTE-T) sur la base des orientations RTE-T établies dans la décision nº 1692/96/CE, qui constituent le cadre de référence général pour la mise en œuvre du réseau et la détermination de projets d'intérêt commun. Le document couvre la période 2004-2005.

La Partie 1 concerne la mise en œuvre générale. En particulier, elle traite des principaux développements sur le RTE-T par mode et par secteur (c'est-à-dire la route, le rail, les voies navigables, les ports, les aéroports et le transport combiné).

La Partie 2 porte sur les questions horizontales, à savoir l'interopérabilité, la recherche et le développement et la protection de l'environnement.

La partie 3 comporte une évaluation générale du développement des RTE-T au cours de la période en question et une section plus détaillée sur les projets prioritaires RTE-T.

La partie 4 porte sur le financement communautaire et fournit une vue d'ensemble du financement des RTE-T, en mettant l’accent sur l'appui financier apporté par l'UE au cours de la période de référence.