Décharge 2008: budget général de l'UE, section III, Commission

SUIVI DE LA DÉCHARGE DE LA COMMISSION 2007 : SUITES DE LA RÉSOLUTION DU PE - RÉPONSES COMPLÈTES -

Le présent document de travail de la Commission vise à compléter le rapport de la Commission sur le suivi des recommandations du Parlement européen sur la décharge 2007. Il inclut toutes les réponses que la Commission a apportées à chacune des 203 recommandations formulées par le Parlement dans sa résolution du 23 avril 2009, sous forme d’une annexe au rapport général.

Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2009)0526 (se reporter au résumé du document en question).

Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, entend uniquement détailler les réponses déjà reprises dans le document COM principal.