SUIVI DE LA DÉCHARGE DE LA COMMISSION 2007 : SUIVI DES RECOMMANDATIONS DU CONSEIL - RÉPONSES COMPLÈTES -
Le présent document de travail vise à compléter le rapport de la Commission sur le suivi des recommandations du Conseil sur la décharge Commission 2007. Il présente de manière détaillée les réponses aux 90 demandes spécifiques formulées par le Conseil dans les commentaires qui accompagnent ses recommandations sur les décharges 2007.
Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2009)0682 (se reporter au résumé du document en question).
Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, entend uniquement détailler les réponses déjà reprises dans le document COM principal.