Environnement: politique intégrée des produits, cycle de vie et développement durable

La Commission présente un document de travail qui accompagne son rapport sur l'état de mise en œuvre de la politique intégrée des produits (PIP). Pour rappel, la PIP vise à minimiser les impacts négatifs des produits respectueux de l'environnement en examinant toutes les phases de vie d'un produit cycle et de prendre des mesures lorsque ces effets peuvent être réduits meilleure et la plus rentable. Ce rapport aborde les sujets suivants :

• approche PIP ;
• la stratégie PIP de l'UE ;
• mette en place les conditions cadres pour l'amélioration continue de l'environnement ;
• mettre l'accent sur des produits particuliers
• la coordination et l'intégration.

Au cours des 6 dernières années, l'approche PIP a été intégrée avec succès dans les activités des régulateurs et des acteurs concernés. Ces principes sont aussi les piliers du plan d’action pour une consommation et une production durables et pour une politique industrielle durable (CPD/PID de  2008. L’approche axée sur le cycle de vie est largement appliquée dans la législation environnementale communautaire (à savoir la directive sur l'écoconception) et couramment utilisée dans les politiques nationales et des mesures par les États membre. L’ industries fait usage du principe aussi, non seulement pour se conformer à la législation en vigueur, mais aussi pour mieux comprendre l'impact des produits sur la santé humaine et l'environnement.

Le rapport indique que par la promotion de l'amélioration continue des performances environnementales des produits et des organisations, la PIP a tenu ses promesses et a contribué à la promotion de la perception que l'environnement comme une opportunité et non plus comme un obstacle. Le plan d'action CPD/PID contribue à faire avancer le processus lancé avec la communication sur la PIP (COM(2003)0302) dans le but de libérer davantage les potentiels du marché pour des produits plus durables et la promotion de la consommation plus intelligente.