Décharge 2005: budget général CE, section III, Commission
2006/2070(DEC)
SUIVI DÉCHARGE COMMISSION 2004 : SUITES DE LA RÉSOLUTION DU PE : RÉPONSES COMPLÈTES
Le présent document de travail de la Commission vise à compléter le rapport de la Commission sur le suivi des décisions de décharge du Parlement européen pour l'exercice 2004. Il inclut toutes les réponses que la Commission a apportées à chacune des recommandations formulées par le Parlement dans sa résolution du 27 avril 2006.
Un aperçu de ces réponses figure dans le résumé du document COM(2006)0641 (se reporter au résumé du document en question).
Le présent document de travail de la Commission, à visée technique, vise uniquement à détailler les réponses déjà reprises dans le document COM principal.