Recherche et développement technologique RDT: perspectives de coopération internationale

Informations de base

1995/2268(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.50.20 Coopération et accords scientifiques et technologiques

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
18/10/1995 Publication du document de base non-législatif COM(1995)0489
17/11/1995 Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/03/1996 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/05/1996 Vote en commission
07/05/1996 Dépôt du rapport de la commission A4-0160/1996
05/06/1996 Débat en plénière
06/06/1996 Décision du Parlement T4-0318/1996
06/06/1996 Fin de la procédure au Parlement
24/06/1996 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 1995/2268(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENER/4/07195

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A4-0160/1996 JO C 166 10.06.1996, p. 0004 07/05/1996
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(1995)0489 18/10/1995