1995/2268(COS)
Recherche et développement technologique RDT: perspectives de coopération internationale
Informations de base
1995/2268(COS)
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Subject
3.50.20 Coopération et accords scientifiques et technologiques
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ENERRecherche, développement technologique et énergie
POMPIDOU Alain (UPE)
21/11/1995
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETAffaires étrangères sécurité et politique de défense
ROBLES PIQUER Carlos (PPE)
20/12/1995
ECONEconomique, monétaire et politique industrielle
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. RELARelations économiques extérieures
MALERBA Franco E. (UPE)
28/11/1995
DEVEDéveloppement et coopération
ANDREWS Niall (UPE)
24/11/1995
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
18/10/1995 | Publication du document de base non-législatif | COM(1995)0489 | |
17/11/1995 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
25/03/1996 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
07/05/1996 | Vote en commission | ||
07/05/1996 | Dépôt du rapport de la commission | A4-0160/1996 | |
05/06/1996 | Débat en plénière | ||
06/06/1996 | Décision du Parlement | T4-0318/1996 | |
06/06/1996 | Fin de la procédure au Parlement | ||
24/06/1996 | Publication de l'acte final au Journal officiel |
Informations techniques
Référence de la procédure | 1995/2268(COS) |
---|---|
Type de procédure | COS - Procédure sur un document stratégique (historique) |
Sous-type de procédure | Document stratégique de la Commission |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 148 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ENER/4/07195
|
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Rapport déposé de la commission, lecture unique A4-0160/1996 JO C 166 10.06.1996, p. 0004 07/05/1996