1996/2068(COS)
Relations avec les Républiques transcaucasiennes: stratégie de l'Union
Informations de base
1996/2068(COS)
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Subject
6.40.04.04 Relations avec les pays du Caucase
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination AFETAffaires étrangères
CARRÈRE D'ENCAUSSE Hélène (UPE)
29/09/1995
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination ENERRecherche, développement technologique et énergie
RELARelations économiques extérieures
DIMITRAKOPOULOS Giorgos (PPE)
29/05/1996
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
31/05/1995 | Publication du document de base non-législatif | COM(1995)0205 | |
08/05/1996 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
09/09/1996 | Vote en commission | ||
09/09/1996 | Dépôt du rapport de la commission | A4-0279/1996 | |
17/01/1997 | Décision du Parlement | T4-0023/1997 | |
17/01/1997 | Débat en plénière | ||
17/01/1997 | Fin de la procédure au Parlement | ||
03/02/1997 | Publication de l'acte final au Journal officiel |
Informations techniques
Référence de la procédure | 1996/2068(COS) |
---|---|
Type de procédure | COS - Procédure sur un document stratégique (historique) |
Sous-type de procédure | Document stratégique de la Commission |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 148 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
AFET/4/07793
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Rapport déposé de la commission, lecture unique A4-0279/1996 JO C 347 18.11.1996, p. 0004 09/09/1996