1998/2112(COS)
L'efficacité énergétique dans la Communauté : stratégie pour l'utilisation rationnelle de l'énergie
Informations de base
1998/2112(COS)
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Subject
3.60 Politique de l'énergie
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ENERRecherche, développement technologique et énergie
STOCKMANN Ulrich (PSE)
23/06/1998
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AGRIAgriculture et développement rural
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. REGIDéveloppement régional
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. ENVIEnvironnement, climat et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 18/05/1998 | Publication du document de base non-législatif | COM(1998)0246 | |
| 15/06/1998 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
| 23/02/1999 | Vote en commission | ||
| 23/02/1999 | Dépôt du rapport de la commission | A4-0086/1999 | |
| 10/03/1999 | Débat en plénière | ||
| 11/03/1999 | Décision du Parlement | T4-0194/1999 | |
| 11/03/1999 | Fin de la procédure au Parlement | ||
| 21/06/1999 | Publication de l'acte final au Journal officiel |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 1998/2112(COS) |
|---|---|
| Type de procédure | COS - Procédure sur un document stratégique (historique) |
| Sous-type de procédure | Document stratégique de la Commission |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 148 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
ENER/4/10080
|
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Rapport déposé de la commission, lecture unique A4-0086/1999 JO C 175 21.06.1999, p. 0005 23/02/1999 -
Institution/organe Type de document Référence Date Résumé ESC Comité économique et social: avis, rapport CES1143/1998 JO C 407 28.12.1998, p. 0176 09/09/1998