Transport aérien: incidences sur l'environnement, pour une croissance durable

Informations de base

2000/2054(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.70 Politique de l'environnement
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
01/12/1999 Publication du document de base non-législatif COM(1999)0640
18/02/2000 Annonce en plénière de la saisine de la commission
28/03/2000 Débat au Conseil
21/06/2000 Vote en commission
21/06/2000 Dépôt du rapport de la commission A5-0187/2000
06/09/2000 Débat en plénière
07/09/2000 Décision du Parlement T5-0376/2000
07/09/2000 Fin de la procédure au Parlement
07/05/2001 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2000/2054(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Nature de la procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission RETT/5/12316

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