2000/2054(COS)
Transport aérien: incidences sur l'environnement, pour une croissance durable
Informations de base
2000/2054(COS)
COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Subject
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt
3.70 Politique de l'environnement
5.05 Croissance économique
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination RETTPolitique régionale, transports et tourisme
LUCAS Caroline (V/ALE)
26/01/2000
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. ENVIEnvironnement, santé publique et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Transports, télécommunications et énergie 2252 28/03/2000
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
01/12/1999 | Publication du document de base non-législatif | COM(1999)0640 | |
18/02/2000 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
28/03/2000 | Débat au Conseil | ||
21/06/2000 | Vote en commission | ||
21/06/2000 | Dépôt du rapport de la commission | A5-0187/2000 | |
06/09/2000 | Débat en plénière | ||
07/09/2000 | Décision du Parlement | T5-0376/2000 | |
07/09/2000 | Fin de la procédure au Parlement | ||
07/05/2001 | Publication de l'acte final au Journal officiel |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2000/2054(COS) |
Type de procédure | COS - Procédure sur un document stratégique (historique) |
Nature de la procédure | Document stratégique de la Commission |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 148 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
RETT/5/12316
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0187/2000 JO C 135 07.05.2001, p. 0010 21/06/2000 Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0376/2000 JO C 135 07.05.2001, p. 0199-0265 07/09/2000 -
Institution/organe Type de document Référence Date Résumé CofR Comité des régions: avis CDR0014/2000 JO C 317 06.11.2000, p. 0031 14/06/2000 ESC Comité économique et social: avis, rapport CES0810/2000 JO C 268 19.09.2000, p. 0062 13/07/2000