Fiche de procédure : 2000/2090(COS) | Observatoire législatif

Informations de base

2000/2090(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

Parlement européen

Commission au fond	Rapporteur(e)	Date de nomination
CULT Culture et éducation	ALAVANOS Alexandros (GUE/NGL)	22/02/2000

Commission pour avis	Rapporteur(e) pour avis	Date de nomination
ITRE Industrie, recherche et énergie	DE CLERCQ Willy C.E.H. (ELDR)	19/04/2000
EMPL Emploi et affaires sociales	ROCARD Michel (PSE)	28/03/2000
FEMM Droits de la femme et égalité des genres	TORRES MARQUES Helena (PSE)	11/07/2000

Conseil de l'Union européenne

Formation du Conseil	Réunions	Date
Education, jeunesse, culture et sport	2270	08/06/2000

Commission européenne

DG de la Commission	Commissaire
Éducation, jeunesse, sport et culture

Date	Evénement	Référence
27/01/2000	Publication du document de base non-législatif	COM(2000)0023
17/03/2000	Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/06/2000	Débat au Conseil
10/10/2000	Vote en commission
10/10/2000	Dépôt du rapport de la commission	A5-0299/2000
14/05/2001	Débat en plénière
15/05/2001	Décision du Parlement	T5-0248/2001
15/05/2001	Fin de la procédure au Parlement
07/02/2002	Publication de l'acte final au Journal officiel

Référence de la procédure	2000/2090(COS)
Type de procédure	COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure	Document stratégique de la Commission
Base juridique	Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure	Procédure terminée
Dossier de la commission	CULT/5/12456

Parlement Européen

Type de document	Commission	Référence	Date	Résumé
Rapport déposé de la commission, lecture unique		A5-0299/2000 JO C 223 08.08.2001, p. 0004	10/10/2000
Texte adopté du Parlement, lecture unique		T5-0248/2001 JO C 034 07.02.2002, p. 0027-0143 E	15/05/2001

Commission Européenne

Type de document	Référence	Date	Résumé
Document de base non législatif	COM(2000)0023	27/01/2000