Observatoire législatif
Parlement européen
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2001/2164(COS)

Santé publique : lutte contre la résistance antimicrobienne

Informations de base

2001/2164(COS)

COS - Procédure sur un document stratégique (historique)

Subject

3.10.10 Alimentation, législation alimentaire
4.20 Santé publique
4.60.02 Information du consommateur, publicité, étiquetage

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination
    ENVI
    Environnement, santé publique, politique des consommateurs
    		ROD Didier (V/ALE)
    		28/08/2001
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    EMPL
    Emploi et affaires sociales
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    AGRI
    Agriculture et développement rural
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    CULT
    Culture, jeunesse, éducation, médias et sports
    		La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
  • Conseil de l'Union européenne
    Formation du Conseil Réunions Date
    Santé 2384 15/11/2001

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
20/06/2001 Publication du document de base non-législatif COM(2001)0333
19/09/2001 Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/10/2001 Vote en commission
09/10/2001 Dépôt du rapport de la commission A5-0318/2001
23/10/2001 Décision du Parlement T5-0539/2001
23/10/2001 Fin de la procédure au Parlement
15/11/2001 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/05/2002 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2001/2164(COS)
Type de procédure COS - Procédure sur un document stratégique (historique)
Sous-type de procédure Document stratégique de la Commission
Base juridique Règlement du Parlement EP 148
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/5/15082

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0318/2001 09/10/2001
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0539/2001 JO C 112 09.05.2002, p. 0028-0106 E 23/10/2001
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2001)0333 20/06/2001
    Document de suivi COM(2005)0684 22/12/2005
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    EU Acte législatif de mise en oeuvre 32002H0077 JO L 034 05.02.2002, p. 0013-0016 15/11/2001