L'aquaculture dans l'Union européenne: présent et avenir

Informations de base

2002/2058(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.15.02 Aquaculture
8.20.13 Volet pêche de l'élargissement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/05/2002 Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/12/2002 Vote en commission
10/12/2002 Dépôt du rapport de la commission A5-0448/2002
16/01/2003 Décision du Parlement T5-0022/2003
16/01/2003 Débat en plénière
16/01/2003 Fin de la procédure au Parlement
27/01/2003 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/02/2004 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2002/2058(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission PECH/5/16120