Pauvreté: lutte contre le VIH/SIDA, le paludisme et la tuberculose, programme d'action

Informations de base

2003/2146(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.20.01 Médecine, maladies
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
26/02/2003 Publication du document de base non-législatif COM(2003)0093
04/09/2003 Annonce en plénière de la saisine de la commission
02/12/2003 Vote en commission
02/12/2003 Dépôt du rapport de la commission A5-0474/2003
13/01/2004 Débat en plénière
14/01/2004 Décision du Parlement T5-0020/2004
14/01/2004 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2003/2146(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission DEVE/5/19839

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0474/2003 02/12/2003
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0020/2004 JO C 092 16.04.2004, p. 0127-0307 E 14/01/2004
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de suivi COM(2003)0093 26/02/2003