2003/2146(INI)
Pauvreté: lutte contre le VIH/SIDA, le paludisme et la tuberculose, programme d'action
Informations de base
2003/2146(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
4.20.01 Médecine, maladies
6.30 Coopération au développement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination DEVEDéveloppement
SANDBÆK Ulla Margrethe (EDD)
09/07/2003
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
CORBEY Dorette (PSE)
11/06/2003
ENVIEnvironnement, climat et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. FEMMDroits de la femme et égalité des genres
VALENCIANO Elena (PSE)
11/06/2003
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Ressources humaines et sécurité
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
26/02/2003 | Publication du document de base non-législatif | COM(2003)0093 | |
04/09/2003 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
02/12/2003 | Vote en commission | ||
02/12/2003 | Dépôt du rapport de la commission | A5-0474/2003 | |
13/01/2004 | Débat en plénière | ||
14/01/2004 | Décision du Parlement | T5-0020/2004 | |
14/01/2004 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2003/2146(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
DEVE/5/19839
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Rapport déposé de la commission, lecture unique A5-0474/2003 02/12/2003 Texte adopté du Parlement, lecture unique T5-0020/2004 JO C 092 16.04.2004, p. 0127-0307 E 14/01/2004 -
Type de document Référence Date Résumé Document de suivi COM(2003)0093 26/02/2003