Les réseaux de femmes dans la pêche, l'aquaculture et les activités de diversification

Informations de base

2004/2263(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.15.02 Aquaculture

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/01/2005 Annonce en plénière de la saisine de la commission
24/11/2005 Vote en commission
30/11/2005 Dépôt du rapport de la commission A6-0341/2005
14/12/2005 Débat en plénière
15/12/2005 Décision du Parlement T6-0532/2005
15/12/2005 Résultat du vote au parlement
15/12/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2004/2263(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission PECH/6/25354

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE362.738 19/09/2005
    Amendements déposés en commission PE362.742 21/09/2005
    Avis de la commission FEMM PE362.583 05/10/2005
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0341/2005 30/11/2005
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0532/2005 15/12/2005