2004/2270(BUD)
Budget 2006: priorités stratégiques annuelles de la Commission
Informations de base
2004/2270(BUD)
BUD - Procédure budgétaire
Subject
8.70.60 Budgets annuels antérieurs
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination BUDGPITTELLA Gianni (PSE)
06/12/2004
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. 08/12/2004
DEVEDEVA Nirj (PPE-DE)
02/12/2004
MARTIN David (PSE)
18/01/2005
CONTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 15/03/2005
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. BATZELI Katerina (PSE)
20/01/2005
PECHMIGUÉLEZ RAMOS Rosa (PSE)
14/03/2005
CULTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. JURILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. 20/01/2005
DEPREZ Gérard (ALDE)
21/02/2005
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PETILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 2646 08/03/2005
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 08/03/2005 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
| 15/03/2005 | Vote en commission | ||
| 22/03/2005 | Dépôt du rapport budgétaire | ||
| 30/03/2005 | Dépôt du rapport budgétaire | A6-0071/2005 | |
| 12/04/2005 | Débat en plénière | ||
| 13/04/2005 | Décision du Parlement | T6-0126/2005 | |
| 13/04/2005 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Procedure | Information |
|---|---|
| Référence de la procédure | 2004/2270(BUD) |
| Type de procédure | BUD - Procédure budgétaire |
| Nature de la procédure | Préparation budgétaire |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
BUDG/6/25475
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Avis de la commission LIBE PE355.345 22/02/2005 Avis de la commission DEVE PE353.657 10/03/2005 Avis de la commission PECH PE355.533 14/03/2005 Avis de la commission AGRI PE353.668 14/03/2005 Avis de la commission INTA PE353.533 14/03/2005 Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture A6-0071/2005 30/03/2005 Texte budgétaire adopté du Parlement T6-0126/2005 JO C 033 09.02.2006, p. 0325-0482 E 13/04/2005 -
Type de document Référence Date Résumé Document annexé à la procédure COM(2005)0073 02/03/2005 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2005)2124 19/05/2005