2004/2271(BUD)
Budget 2006: orientations, autres sections
Informations de base
2004/2271(BUD)
BUD - Procédure budgétaire
Subject
8.70.60 Budgets annuels antérieurs
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination BUDGDOMBROVSKIS Valdis (PPE-DE)
06/12/2004
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. 08/12/2004
DEVELa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 18/01/2005
CONTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 15/03/2005
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PECHLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. CULTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. JURILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. DEPREZ Gérard (ALDE)
21/02/2005
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PETILa commission a décidé de ne pas donner d’avis.
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 21/02/2005 | Vote en commission | ||
| 24/02/2005 | Dépôt du rapport budgétaire | A6-0043/2005 | |
| 08/03/2005 | Débat en plénière | ||
| 09/03/2005 | Décision du Parlement | T6-0067/2005 | |
| 09/03/2005 | Résultat du vote au parlement | ||
| 09/03/2005 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2004/2271(BUD) |
|---|---|
| Type de procédure | BUD - Procédure budgétaire |
| Sous-type de procédure | Préparation budgétaire |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
BUDG/6/25495
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Avis de la commission LIBE PE353.643 22/02/2005 Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture A6-0043/2005 24/02/2005 Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires T6-0067/2005 JO C 320 15.12.2005, p. 0072-0156 E 09/03/2005