Résolution sur le résultat de la conférence de Buenos Aires sur le changement climatique

Informations de base

2004/2628(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
10/01/2005 Débat en plénière
13/01/2005 Décision du Parlement T6-0005/2005
13/01/2005 Résultat du vote au parlement
13/01/2005 Fin de la procédure au Parlement
10/03/2005 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2004/2628(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

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