Vaincre le changement climatique planétaire

Informations de base

2005/2049(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/02/2005 Publication du document de base non-législatif COM(2005)0035
12/05/2005 Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/10/2005 Vote en commission
21/10/2005 Dépôt du rapport de la commission A6-0312/2005
16/11/2005 Décision du Parlement T6-0433/2005
16/11/2005 Résultat du vote au parlement
16/11/2005 Débat en plénière
16/11/2005 Fin de la procédure au Parlement
01/12/2005 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
09/03/2006 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2049(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/6/27217

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE362.408 11/08/2005
    Avis de la commission DEVE PE360.153 05/09/2005
    Amendements déposés en commission PE362.660 14/09/2005
    Amendements déposés en commission PE362.686 03/10/2005
    Avis de la commission ITRE PE360.270 05/10/2005
    Amendements déposés en commission PE362.895 05/10/2005
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0312/2005 21/10/2005
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0433/2005 16/11/2005
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2005)0035 09/02/2005
    Document annexé à la procédure SEC(2005)0180 09/02/2005
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2005)5015 15/12/2005