Le processus de Barcelone revisité

Informations de base

2005/2058(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.40.05 Relations avec les pays de la Méditerranée et de l'Europe méridionale

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/05/2005 Annonce en plénière de la saisine de la commission
26/09/2005 Vote en commission
03/10/2005 Dépôt du rapport de la commission A6-0280/2005
26/10/2005 Débat en plénière
27/10/2005 Décision du Parlement T6-0412/2005
27/10/2005 Résultat du vote au parlement
27/10/2005 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2005/2058(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/6/27522

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE362.461 31/08/2005
    Amendements déposés en commission PE362.639 08/09/2005
    Avis de la commission INTA PE360.154 13/09/2005
    Avis de la commission FEMM PE360.363 16/09/2005
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0280/2005 03/10/2005
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0412/2005 JO C 272 09.11.2006, p. 0454-0570 E 27/10/2005
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2005)4593 24/11/2005