L'efficacité énergétique ou comment consommer mieux avec moins. Livre vert

Informations de base

2005/2210(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.60.08 Efficacité énergétique

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/06/2005 Publication du document de base non-législatif COM(2005)0265
17/11/2005 Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/03/2006 Débat au Conseil
25/04/2006 Vote en commission
03/05/2006 Dépôt du rapport de la commission A6-0160/2006
31/05/2006 Débat en plénière
01/06/2006 Décision du Parlement T6-0243/2006
01/06/2006 Résultat du vote au parlement
01/06/2006 Fin de la procédure au Parlement
08/06/2006 Débat au Conseil

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2005/2210(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/6/29638

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE370.135 24/02/2006
    Projet de rapport de la commission PE370.203 27/02/2006
    Amendements déposés en commission PE370.199 06/03/2006
    Avis de la commission ENVI PE367.883 23/03/2006
    Amendements déposés en commission PE371.847 24/03/2006
    Avis de la commission TRAN PE367.811 24/03/2006
    Amendements déposés en commission PE371.838 28/03/2006
    Avis de la commission ECON PE370.186 19/04/2006
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0160/2006 03/05/2006
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0243/2006 01/06/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2005)0265 22/06/2005
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    ESC Comité économique et social: avis, rapport CES0242/2006 14/02/2006