Nanosciences et nanotechnologies: un plan d'action pour l'Europe 2005-2009

Informations de base

2006/2004(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
07/06/2005 Publication du document de base non-législatif COM(2005)0243
19/01/2006 Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/06/2006 Vote en commission
22/06/2006 Dépôt du rapport de la commission A6-0216/2006
28/09/2006 Décision du Parlement T6-0392/2006
28/09/2006 Résultat du vote au parlement
28/09/2006 Débat en plénière
28/09/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2006/2004(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/6/32138

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE369.838 23/03/2006
    Amendements déposés en commission PE374.013 03/05/2006
    Amendements déposés en commission PE374.038 05/05/2006
    Amendements déposés en commission PE371.772 08/05/2006
    Avis de la commission ENVI PE370.108 30/05/2006
    Avis de la commission JURI PE371.966 31/05/2006
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0216/2006 22/06/2006
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0392/2006 28/09/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2005)0243 07/06/2005
    Document de suivi SEC(2009)1468 29/10/2009
    Document de suivi COM(2009)0607 29/10/2009