Multilinguisme: cadre stratégique pour l’apprentissage des langues et la diversité linguistique

Informations de base

2006/2083(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.08 Apprentissage des langues, langues régionales et locales

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/11/2005 Publication du document de base non-législatif COM(2005)0596
06/04/2006 Annonce en plénière de la saisine de la commission
09/10/2006 Vote en commission
23/10/2006 Dépôt du rapport de la commission A6-0372/2006
15/11/2006 Décision du Parlement T6-0488/2006
15/11/2006 Résultat du vote au parlement
15/11/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2006/2083(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/6/34557

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE374.485 29/06/2006
    Amendements déposés en commission PE376.698 01/08/2006
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0372/2006 23/10/2006
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0488/2006 15/11/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2005)0596 22/11/2005