La lutte contre le VIH/SIDA au sein de l'Union européenne et dans les pays voisins, 2006-2009

Informations de base

2006/2232(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.20.01 Médecine, maladies

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/12/2005 Publication du document de base non-législatif COM(2005)0654
28/09/2006 Annonce en plénière de la saisine de la commission
21/03/2007 Vote en commission
29/03/2007 Dépôt du rapport de la commission A6-0091/2007
23/04/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
24/04/2007 Décision du Parlement T6-0137/2007
24/04/2007 Résultat du vote au parlement
24/04/2007 Débat en plénière
24/04/2007 Fin de la procédure au Parlement
30/05/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2006/2232(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ENVI/6/33979

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE380.580 10/10/2006
    Avis de la commission FEMM PE378.730 20/11/2006
    Projet de rapport de la commission PE382.406 19/12/2006
    Amendements déposés en commission PE384.531 07/02/2007
    Amendements déposés en commission PE384.465 09/02/2007
    Avis de la commission LIBE PE384.282 28/02/2007
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0091/2007 29/03/2007
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0137/2007 24/04/2007
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2005)0654 15/12/2005