2006/2232(INI)
La lutte contre le VIH/SIDA au sein de l'Union européenne et dans les pays voisins, 2006-2009
Informations de base
2006/2232(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
4.20.01 Médecine, maladies
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ENVIEnvironnement, santé publique et sécurité alimentaire
ANDREJEVS Georgs (ALDE)
11/05/2006
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETAffaires étrangères
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. ITREIndustrie, recherche et énergie
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. LIBELibertés civiles, justice et affaires intérieures
CASHMAN Michael (PSE)
19/12/2006
FEMMDroits de la femme et égalité des genres
GURMAI Zita (PSE)
24/01/2006
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires générales 2796 23/04/2007 Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 2803 30/05/2007 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Santé et sécurité alimentaire KYPRIANOU Markos
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
15/12/2005 | Publication du document de base non-législatif | COM(2005)0654 | |
28/09/2006 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
21/03/2007 | Vote en commission | ||
29/03/2007 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0091/2007 | |
23/04/2007 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
24/04/2007 | Décision du Parlement | T6-0137/2007 | |
24/04/2007 | Résultat du vote au parlement | ||
24/04/2007 | Débat en plénière | ||
24/04/2007 | Fin de la procédure au Parlement | ||
30/05/2007 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2006/2232(INI) |
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Nature de la procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ENVI/6/33979
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE380.580 10/10/2006 Avis de la commission FEMM PE378.730 20/11/2006 Projet de rapport de la commission PE382.406 19/12/2006 Amendements déposés en commission PE384.531 07/02/2007 Amendements déposés en commission PE384.465 09/02/2007 Avis de la commission LIBE PE384.282 28/02/2007 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0091/2007 29/03/2007 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0137/2007 24/04/2007 -
Type de document Référence Date Résumé Document de base non législatif COM(2005)0654 15/12/2005