Résolution sur la confrontation entre l'Iran et la communauté internationale

Informations de base

2006/2512(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

6.10.03 Contrôle des armements, non-prolifération nucléaire

Zone géographique

Iran

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
15/02/2006 Décision du Parlement T6-0060/2006
15/02/2006 Résultat du vote au parlement
15/02/2006 Débat en plénière
15/02/2006 Fin de la procédure au Parlement
10/04/2006 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/05/2006 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
12/06/2006 Débat au Conseil
17/07/2006 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
16/10/2006 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2006/2512(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0060/2006 15/02/2006
    Proposition de résolution B6-0103/2006 15/02/2006
    Proposition de résolution B6-0102/2006 15/02/2006
    Proposition de résolution B6-0096/2006 15/02/2006
    Proposition de résolution B6-0099/2006 15/02/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2006)1012 09/03/2006