Résolution sur la sécurité de l'approvisionnement énergétique de l'Union européenne

Informations de base

2006/2530(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.60 Politique de l'énergie
3.60.06 Réseaux transeuropéens d'énergie
3.60.10 Sécurité de l'approvisionnement énergétique
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/03/2006 Débat en plénière
23/03/2006 Décision du Parlement T6-0110/2006
23/03/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2006/2530(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0009/2006 13/03/2006
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0010/2006 13/03/2006
    Proposition de résolution B6-0202/2006 22/03/2006
    Proposition de résolution B6-0198/2006 22/03/2006
    Proposition de résolution B6-0189/2006 22/03/2006
    Proposition de résolution B6-0192/2006 22/03/2006
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0110/2006 23/03/2006
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2006)1918 30/06/2006