2006/2530(RSP)
Résolution sur la sécurité de l'approvisionnement énergétique de l'Union européenne
Informations de base
2006/2530(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.60 Politique de l'énergie
3.60.06 Réseaux transeuropéens d'énergie
3.60.10 Sécurité de l'approvisionnement énergétique
3.60.15 Coopération et accords en matière d'énergie
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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22/03/2006 | Débat en plénière | ||
23/03/2006 | Décision du Parlement | T6-0110/2006 | |
23/03/2006 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2006/2530(RSP) |
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Nature de la procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0009/2006 13/03/2006 Question orale/interpellation du Parlement B6-0010/2006 13/03/2006 Proposition de résolution B6-0202/2006 22/03/2006 Proposition de résolution B6-0198/2006 22/03/2006 Proposition de résolution B6-0189/2006 22/03/2006 Proposition de résolution B6-0192/2006 22/03/2006 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0110/2006 23/03/2006 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2006)1918 30/06/2006