2006/2541(RSP)
Résolution du Parlement européen sur les préparatifs pour la réunion COP-MOP sur la diversité et la sécurité biologiques, 20 au 31 mars 2006 à Curitiba, Brésil
Informations de base
2006/2541(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.10.09.06 Agro-génétique, OGM
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Environnement 2713 09/03/2006
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
09/03/2006 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
15/03/2006 | Débat en plénière | ||
16/03/2006 | Décision du Parlement | T6-0098/2006 | |
16/03/2006 | Résultat du vote au parlement | ||
16/03/2006 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2006/2541(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0170/2006 15/03/2006 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0098/2006 16/03/2006