Résolution du Parlement européen sur les préparatifs pour la réunion COP-MOP sur la diversité et la sécurité biologiques, 20 au 31 mars 2006 à Curitiba, Brésil

Informations de base

2006/2541(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.10.09.06 Agro-génétique, OGM
3.15.01 Conservation des ressources halieutiques et de pêche
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
09/03/2006 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/03/2006 Débat en plénière
16/03/2006 Décision du Parlement T6-0098/2006
16/03/2006 Résultat du vote au parlement
16/03/2006 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2006/2541(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0170/2006 15/03/2006
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0098/2006 16/03/2006