Rôle du sport dans l'éducation

Informations de base

2007/2086(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.10.13 Sports
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/12/2005 Publication du document de base non-législatif COM(2005)0680
26/04/2007 Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/09/2007 Vote en commission
30/10/2007 Dépôt du rapport de la commission A6-0415/2007
12/11/2007 Débat en plénière
13/11/2007 Décision du Parlement T6-0503/2007
13/11/2007 Résultat du vote au parlement
13/11/2007 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2007/2086(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/6/34551

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE390.450 06/06/2007
    Avis de la commission EMPL PE386.722 08/06/2007
    Avis de la commission FEMM PE388.660 27/06/2007
    Amendements déposés en commission PE392.142 30/07/2007
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0415/2007 30/10/2007
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0503/2007 13/11/2007
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de suivi COM(2005)0680 22/12/2005
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)412 18/12/2007