Observatoire législatif
Parlement européen
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2007/2102(INI)

Stratégie européenne en Asie centrale

Informations de base

2007/2102(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

6.40.04.06 Relations avec les pays d'Asie centrale

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
06/06/2007 Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/06/2007 Débat au Conseil
20/11/2007 Vote en commission
11/12/2007 Dépôt du rapport de la commission A6-0503/2007
19/02/2008 Débat en plénière
20/02/2008 Décision du Parlement T6-0059/2008
20/02/2008 Résultat du vote au parlement
20/02/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2007/2102(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission AFET/6/49705

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE390.404 27/09/2007
    Amendements déposés en commission PE396.457 10/10/2007
    Amendements déposés en commission PE396.498 11/10/2007
    Amendements déposés en commission PE396.481 29/10/2007
    Avis de la commission DEVE PE394.032 06/11/2007
    Avis de la commission INTA PE393.943 20/11/2007
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0503/2007 11/12/2007
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0059/2008 20/02/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)1857 16/04/2008