Éducation et formation des adultes: il n'est jamais trop tard pour apprendre

Informations de base

2007/2114(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
23/10/2006 Publication du document de base non-législatif COM(2006)0614
06/06/2007 Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/06/2007 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
19/11/2007 Vote en commission
11/12/2007 Dépôt du rapport de la commission A6-0502/2007
15/01/2008 Débat en plénière
16/01/2008 Décision du Parlement T6-0013/2008
16/01/2008 Résultat du vote au parlement
16/01/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2007/2114(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/6/49740

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE388.603 08/05/2007
    Avis de la commission FEMM PE388.456 27/06/2007
    Projet de rapport de la commission PE394.005 18/09/2007
    Amendements déposés en commission PE392.254 03/10/2007
    Avis de la commission EMPL PE390.719 11/10/2007
    Amendements déposés en commission PE396.522 17/10/2007
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0502/2007 11/12/2007
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0013/2008 16/01/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2006)0614 23/10/2006
    Document annexé à la procédure COM(2007)0558 27/09/2007