Avenir démographique de l'Europe

Informations de base

2007/2156(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

4.10.14 Démographie

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/10/2006 Publication du document de base non-législatif COM(2006)0571
12/07/2007 Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/07/2007 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
29/11/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
23/01/2008 Vote en commission
30/01/2008 Dépôt du rapport de la commission A6-0024/2008
20/02/2008 Débat en plénière
21/02/2008 Décision du Parlement T6-0066/2008
21/02/2008 Résultat du vote au parlement
21/02/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2007/2156(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission EMPL/6/50702

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE392.248 11/10/2007
    Amendements déposés en commission PE396.658 23/10/2007
    Amendements déposés en commission PE396.767 07/11/2007
    Amendements déposés en commission PE398.288 14/11/2007
    Avis de la commission LIBE PE394.183 20/11/2007
    Amendements déposés en commission PE398.410 28/11/2007
    Amendements déposés en commission PE398.510 13/12/2007
    Avis de la commission FEMM PE394.241 17/12/2007
    Avis de la commission ECON PE394.184 19/12/2007
    Avis de la commission REGI PE396.686 20/12/2007
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0024/2008 30/01/2008
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0066/2008 21/02/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2006)0571 12/10/2006
    Document annexé à la procédure COM(2007)0244 10/05/2007
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)1857 16/04/2008
  • Institution/organe Type de document Référence Date Résumé
    CofR Comité des régions: avis CDR0341/2006 06/06/2007