Espace européen de la recherche: nouvelles perspectives

Informations de base

2007/2187(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.50.01 Politique et espace européen de la recherche

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
04/04/2007 Publication du document de base non-législatif COM(2007)0161
27/09/2007 Annonce en plénière de la saisine de la commission
22/11/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
19/12/2007 Vote en commission
09/01/2008 Dépôt du rapport de la commission A6-0005/2008
31/01/2008 Décision du Parlement T6-0029/2008
31/01/2008 Résultat du vote au parlement
31/01/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2007/2187(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/6/49376

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE394.189 22/10/2007
    Avis de la commission IMCO PE396.458 29/11/2007
    Amendements déposés en commission PE398.398 29/11/2007
    Avis de la commission REGI PE396.681 18/12/2007
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0005/2008 09/01/2008
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0029/2008 31/01/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document de base non législatif COM(2007)0161 04/04/2007
    Document annexé à la procédure SEC(2007)0412 04/04/2007
    Document de suivi SEC(2008)0430 02/04/2008
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)1766 16/04/2008