2007/2187(INI)
Espace européen de la recherche: nouvelles perspectives
Informations de base
2007/2187(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination ECONAffaires économiques et monétaires
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. EMPLEmploi et affaires sociales
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. IMCOMarché intérieur et protection des consommateurs
NEWTON DUNN Bill (ALDE)
12/09/2007
REGIDéveloppement régional
MIKOLÁŠIK Miroslav (PPE-DE)
17/07/2007
CULTCulture et éducation
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. JURIAffaires juridiques
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2832 22/11/2007 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Recherche et innovation POTOČNIK Janez
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
04/04/2007 | Publication du document de base non-législatif | COM(2007)0161 | |
27/09/2007 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
22/11/2007 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
19/12/2007 | Vote en commission | ||
09/01/2008 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0005/2008 | |
31/01/2008 | Décision du Parlement | T6-0029/2008 | |
31/01/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
31/01/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2007/2187(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Initiative stratégique |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ITRE/6/49376
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE394.189 22/10/2007 Avis de la commission IMCO PE396.458 29/11/2007 Amendements déposés en commission PE398.398 29/11/2007 Avis de la commission REGI PE396.681 18/12/2007 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0005/2008 09/01/2008 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0029/2008 31/01/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Document de base non législatif COM(2007)0161 04/04/2007 Document annexé à la procédure SEC(2007)0412 04/04/2007 Document de suivi SEC(2008)0430 02/04/2008 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)1766 16/04/2008