2007/2524(RSP)
Résolution sur les documents de stratégie et programmes indicatifs pour la Malaisie, le Brésil et le Pakistan
Informations de base
2007/2524(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
6.30 Coopération au développement
Zone géographique
Brésil
Malaisie
Pakistan
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Développement MICHEL Louis
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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15/02/2007 | Décision du Parlement | T6-0045/2007 | |
15/02/2007 | Résultat du vote au parlement | ||
15/02/2007 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2007/2524(RSP) |
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Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur acte ou compétences d'exécution |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 106-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0067/2007 12/02/2007 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0045/2007 15/02/2007