Résolution sur l'intérêt européen: réussir le défi de la mondialisation

Informations de base

2007/2637(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

5.03 Economie mondiale et mondialisation
5.05 Croissance économique

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/11/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/11/2007 Débat en plénière
15/11/2007 Décision du Parlement T6-0533/2007
15/11/2007 Résultat du vote au parlement
15/11/2007 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2007/2637(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0435/2007 14/11/2007
    Proposition de résolution B6-0441/2007 14/11/2007
    Proposition de résolution B6-0442/2007 14/11/2007
    Proposition de résolution B6-0447/2007 14/11/2007
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0533/2007 15/11/2007
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)412 18/12/2007
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)0412 05/02/2008