2007/2637(RSP)
Résolution sur l'intérêt européen: réussir le défi de la mondialisation
Informations de base
2007/2637(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
5.03 Economie mondiale et mondialisation
5.05 Croissance économique
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 2828 13/11/2007 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Affaires économiques et financières BARROSO José Manuel
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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13/11/2007 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
14/11/2007 | Débat en plénière | ||
15/11/2007 | Décision du Parlement | T6-0533/2007 | |
15/11/2007 | Résultat du vote au parlement | ||
15/11/2007 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2007/2637(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0435/2007 14/11/2007 Proposition de résolution B6-0441/2007 14/11/2007 Proposition de résolution B6-0442/2007 14/11/2007 Proposition de résolution B6-0447/2007 14/11/2007 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0533/2007 15/11/2007 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)412 18/12/2007 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)0412 05/02/2008