2007/2649(RSP)
Résolution sur la contribution au Conseil européen de printemps 2008 en relation avec la stratégie de Lisbonne
Informations de base
2007/2649(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
4 Cohésion économique, sociale et territoriale
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 2828 13/11/2007 Affaires économiques et financières ECOFIN 2844 22/01/2008 Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 2837 05/12/2007 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Marché intérieur, industrie, entrepreneuriat et PME VERHEUGEN Günter
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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13/11/2007 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
05/12/2007 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
22/01/2008 | Débat au Conseil | ||
19/02/2008 | Débat en plénière | ||
20/02/2008 | Décision du Parlement | T6-0057/2008 | |
20/02/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
20/02/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2007/2649(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 136-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0076/2008 19/02/2008 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0057/2008 20/02/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)1857 16/04/2008