2007/2650(RSP)
Résolution sur la limitation du réchauffement de la planète à 2 degrés Celsius - la voie à suivre pour la conférence de Bali sur le changement climatique et au-delà (COP 13 et COP/MOP3)
Informations de base
2007/2650(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Voir aussi 2008/2510(RSP)
Subject
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
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Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Environnement 2826 30/10/2007
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
30/10/2007 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
14/11/2007 | Débat en plénière | ||
15/11/2007 | Décision du Parlement | T6-0537/2007 | |
15/11/2007 | Résultat du vote au parlement | ||
15/11/2007 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2007/2650(RSP) |
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Nature de la procédure | Débat ou résolution sur question orale/interpellation |
Voir aussi 2008/2510(RSP) | |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 142-p5 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Question orale/interpellation du Parlement B6-0379/2007 12/11/2007 Question orale/interpellation du Parlement B6-0380/2007 12/11/2007 Proposition de résolution B6-0432/2007 14/11/2007 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0537/2007 15/11/2007 -
Type de document Référence Date Résumé Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)412 18/12/2007