Résolution sur la limitation du réchauffement de la planète à 2 degrés Celsius - la voie à suivre pour la conférence de Bali sur le changement climatique et au-delà (COP 13 et COP/MOP3)

Informations de base

2007/2650(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2008/2510(RSP)

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
30/10/2007 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
14/11/2007 Débat en plénière
15/11/2007 Décision du Parlement T6-0537/2007
15/11/2007 Résultat du vote au parlement
15/11/2007 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2007/2650(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Nature de la procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Voir aussi 2008/2510(RSP)
Base juridique Règlement du Parlement EP 142-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0379/2007 12/11/2007
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0380/2007 12/11/2007
    Proposition de résolution B6-0432/2007 14/11/2007
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0537/2007 15/11/2007
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)412 18/12/2007