Résolution sur l'avenir du secteur textile après 2007

Informations de base

2007/2664(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.40.10 Industrie textile, du vêtement, du cuir

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
13/12/2007 Décision du Parlement T6-0628/2007
13/12/2007 Résultat du vote au parlement
13/12/2007 Débat en plénière
13/12/2007 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2007/2664(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique Règlement du Parlement EP 136-p5
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0510/2007 14/01/2007
    Question orale/interpellation du Parlement B6-0388/2007 10/12/2007
    Proposition de résolution B6-0509/2007 13/12/2007
    Proposition de résolution B6-0507/2007 13/12/2007
    Proposition de résolution B6-0505/2007 13/12/2007
    Proposition de résolution B6-0496/2007 13/12/2007
    Proposition de résolution B6-0495/2007 13/12/2007
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0628/2007 13/12/2007
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2008)0532 25/02/2008