2007/2671(RSP)
Résolution sur les naufrages dans le détroit de Kerch et la mer Noire et la pollution causée par la marée noire qui en a résulté
Informations de base
2007/2671(RSP)
RSP - Résolutions d'actualité
Subject
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels
Zone géographique
Mer Noire région
Statut
Procédure terminée
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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12/12/2007 | Débat en plénière | ||
13/12/2007 | Décision du Parlement | T6-0625/2007 | |
13/12/2007 | Résultat du vote au parlement | ||
13/12/2007 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2007/2671(RSP) |
---|---|
Type de procédure | RSP - Résolutions d'actualité |
Sous-type de procédure | Résolution sur déclaration |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 123-p2 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Proposition de résolution B6-0503/2007 12/12/2007 Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0625/2007 13/12/2007