Résolution sur les naufrages dans le détroit de Kerch et la mer Noire et la pollution causée par la marée noire qui en a résulté

Informations de base

2007/2671(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Subject

3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
3.70.10 Catastrophes d'origine humaine, pollution et accidents industriels

Zone géographique

Mer Noire région

Statut

Procédure terminée

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
12/12/2007 Débat en plénière
13/12/2007 Décision du Parlement T6-0625/2007
13/12/2007 Résultat du vote au parlement
13/12/2007 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2007/2671(RSP)
Type de procédure RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure Résolution sur déclaration
Base juridique Règlement du Parlement EP 123-p2
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Proposition de résolution B6-0503/2007 12/12/2007
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité T6-0625/2007 13/12/2007