Rapport intérimaire sur les données scientifiques du changement climatique: conclusions et recommandations en vue d'une prise de décisions

Informations de base

2008/2001(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
25/04/2007 Annonce en plénière de la saisine de la commission
01/04/2008 Vote en commission
09/04/2008 Dépôt du rapport de la commission A6-0136/2008
21/05/2008 Décision du Parlement T6-0223/2008
21/05/2008 Résultat du vote au parlement
21/05/2008 Débat en plénière
21/05/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2001(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Commission spéciale/d'enquête
Base juridique Règlement du Parlement EP 213
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CLIM/6/57975

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE400.387 22/01/2008
    Amendements déposés en commission PE402.591 20/02/2008
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0136/2008 09/04/2008
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0223/2008 21/05/2008