Plan stratégique européen pour les technologies énergétiques

Informations de base

2008/2005(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.50.01.05 Secteurs spécifiques de la recherche
3.50.08 Nouvelles technologies; biotechnologie
3.60 Politique de l'énergie
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
22/11/2007 Publication du document de base non-législatif COM(2007)0723
17/01/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
25/02/2008 Débat au Conseil
28/02/2008 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
29/05/2008 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
05/06/2008 Vote en commission
13/06/2008 Dépôt du rapport de la commission A6-0255/2008
08/07/2008 Débat en plénière
09/07/2008 Décision du Parlement T6-0354/2008
09/07/2008 Résultat du vote au parlement
09/07/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2005(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/6/58000

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE404.506 17/03/2008
    Amendements déposés en commission PE405.769 08/05/2008
    Amendements déposés en commission PE406.125 15/05/2008
    Avis de la commission ENVI PE405.868 03/06/2008
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0255/2008 13/06/2008
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0354/2008 09/07/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document annexé à la procédure SEC(2007)1510 22/11/2007
    Document annexé à la procédure SEC(2007)1511 22/11/2007
    Document annexé à la procédure SEC(2007)1508 22/11/2007
    Document annexé à la procédure SEC(2007)1509 22/11/2007
    Document de base non législatif COM(2007)0723 22/11/2007