2008/2014(INI)
La pêche et l'aquaculture dans le contexte de la gestion intégrée des zones côtières en Europe
Informations de base
2008/2014(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.15.02 Aquaculture
3.15.04 Gestion des pêches, pêcheries, lieux de pêche
3.70.05 Pollution marine et côtière, pollution par les navires et les hydrocarbures
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination PECHPêche
GKLAVAKIS Ioannis (PPE-DE)
11/09/2007
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination ENVIEnvironnement, santé publique et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Affaires maritimes et pêche BORG Joe
Evénements clés
| Date | Evénement | Référence | Résumé |
|---|---|---|---|
| 17/01/2008 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
| 26/06/2008 | Vote en commission | ||
| 02/07/2008 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0286/2008 | |
| 02/09/2008 | Décision du Parlement | T6-0382/2008 | |
| 02/09/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
| 02/09/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
| Référence de la procédure | 2008/2014(INI) |
|---|---|
| Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
| Sous-type de procédure | Rapport d’initiative |
| Base juridique | Règlement du Parlement EP 55 |
| État de la procédure | Procédure terminée |
| Dossier de la commission |
PECH/6/56739
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE402.872 09/04/2008 Amendements déposés en commission PE406.157 21/05/2008 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0286/2008 02/07/2008 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0382/2008 02/09/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Document de suivi COM(2007)0308 07/06/2007