2008/2025(BUD)
Budget 2009: premières réflexions sur le mandat pour la conciliation concernant l'APB 2009
Informations de base
2008/2025(BUD)
BUD - Procédure budgétaire
Subject
8.70.60 Budgets annuels antérieurs
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination BUDGHAUG Jutta (PSE)
24/01/2008
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETDE KEYSER Véronique (PSE)
27/11/2007
DEVEMARTENS Maria (PPE-DE)
29/01/2008
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. CONTLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. FÄRM Göran (PSE)
31/03/2008
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. LICHTENBERGER Eva (Verts/ALE)
02/04/2008
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. VIRRANKOSKI Kyösti (ALDE)
25/02/2008
PECHLa commission a décidé de ne pas donner d’avis. CULTTRÜPEL Helga (Verts/ALE)
03/04/2008
JURILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 28/05/2008
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PETILa commission a décidé de ne pas donner d’avis. -
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 2883 17/07/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Budget GRYBAUSKAITĖ Dalia
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
16/06/2008 | Vote en commission | ||
24/06/2008 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0262/2008 | |
07/07/2008 | Débat en plénière | ||
08/07/2008 | Décision du Parlement | T6-0335/2008 | |
08/07/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
08/07/2008 | Fin de la procédure au Parlement | ||
17/07/2008 | Adoption du projet du budget par le Conseil |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2025(BUD) |
---|---|
Type de procédure | BUD - Procédure budgétaire |
Sous-type de procédure | Préparation budgétaire |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
BUDG/6/58979
|
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE406.044 08/05/2008 Amendements déposés en commission PE405.930 08/05/2008 Amendements déposés en commission PE406.032 08/05/2008 Amendements déposés en commission PE406.026 14/05/2008 Amendements déposés en commission PE406.092 15/05/2008 Projet de rapport de la commission PE406.139 19/05/2008 Avis de la commission DEVE PE405.720 28/05/2008 Avis de la commission AGRI PE405.768 29/05/2008 Avis de la commission TRAN PE404.622 29/05/2008 Amendements déposés en commission PE407.596 30/05/2008 Avis de la commission AFET PE406.097 04/06/2008 Avis de la commission CULT PE404.769 04/06/2008 Avis de la commission ITRE PE404.669 09/06/2008 Amendements déposés en commission PE407.750 09/06/2008 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0262/2008 24/06/2008 Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires T6-0335/2008 08/07/2008