Budget 2009: premières réflexions sur le mandat pour la conciliation concernant l'APB 2009

Informations de base

2008/2025(BUD)

BUD - Procédure budgétaire

Subject

8.70.60 Budgets annuels antérieurs

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
16/06/2008 Vote en commission
24/06/2008 Dépôt du rapport de la commission A6-0262/2008
07/07/2008 Débat en plénière
08/07/2008 Décision du Parlement T6-0335/2008
08/07/2008 Résultat du vote au parlement
08/07/2008 Fin de la procédure au Parlement
17/07/2008 Adoption du projet du budget par le Conseil

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2025(BUD)
Type de procédure BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure Préparation budgétaire
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission BUDG/6/58979

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE406.044 08/05/2008
    Amendements déposés en commission PE405.930 08/05/2008
    Amendements déposés en commission PE406.032 08/05/2008
    Amendements déposés en commission PE406.026 14/05/2008
    Amendements déposés en commission PE406.092 15/05/2008
    Projet de rapport de la commission PE406.139 19/05/2008
    Avis de la commission DEVE PE405.720 28/05/2008
    Avis de la commission AGRI PE405.768 29/05/2008
    Avis de la commission TRAN PE404.622 29/05/2008
    Amendements déposés en commission PE407.596 30/05/2008
    Avis de la commission AFET PE406.097 04/06/2008
    Avis de la commission CULT PE404.769 04/06/2008
    Avis de la commission ITRE PE404.669 09/06/2008
    Amendements déposés en commission PE407.750 09/06/2008
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0262/2008 24/06/2008
    Avis du Parlement sur les prévisions/orientations budgétaires T6-0335/2008 08/07/2008