Budget 2009: autres sections

Informations de base

2008/2026B(BUD)

BUD - Procédure budgétaire

Subject

8.70.60 Budgets annuels antérieurs

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

  • Parlement européen
    Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination
    BUDG
    Budgets
    LEWANDOWSKI Janusz (PPE-DE)
    24/01/2008
    Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination
    AFET
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    DEVE
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    INTA
    Commerce international
    CONT
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 26/02/2008
    ECON
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    EMPL
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    ENVI
    Environnement, climat et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    ITRE
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    IMCO
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    TRAN
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    REGI
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    AGRI
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    PECH
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    CULT
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    JURI
    Affaires juridiques
    FRASSONI Monica (Verts/ALE)
    21/01/2008
    LIBE
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 27/02/2008
    AFCO
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 23/01/2008
    FEMM
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d’avis.
    PETI
    Pétitions
    MCGUINNESS Mairead (PPE-DE)
    27/05/2008
  • Commission européenne
    DG de la Commission Commissaire
    Budget GRYBAUSKAITĖ Dalia

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
06/05/2008 Publication de l'avant-projet de budget de la Commission COM(2008)0300
14/05/2008 Débat au Conseil
17/07/2008 Publication du projet de budget du Conseil 11950/2008
23/09/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
13/10/2008 Vote en commission
14/10/2008 Dépôt du rapport budgétaire A6-0397/2008
22/10/2008 Débat en plénière
23/10/2008 Décision du Parlement T6-0516/2008
23/10/2008 Résultat du vote au parlement
27/11/2008 Adoption par le Conseil du budget modifié
17/12/2008 Débat en plénière
18/12/2008 Fin de la procédure au Parlement
13/03/2009 Publication de l'acte final au Journal officiel

Informations techniques

Référence de la procédure 2008/2026B(BUD)
Type de procédure BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure Budget
État de la procédure Procédure terminée

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Avis de la commission PETI PE405.741 02/07/2008
    Amendements déposés en commission PE411.938 20/08/2008
    Avis de la commission JURI PE409.793 10/09/2008
    Avis de la commission INTA PE409.413 10/09/2008
    Projet de rapport de la commission PE412.238 25/09/2008
    Amendements déposés en commission PE413.987 06/10/2008
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture A6-0397/2008 14/10/2008
    Texte budgétaire adopté du Parlement T6-0516/2008 23/10/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Projet de budget du Conseil 11950/2008 17/07/2008
    Document annexé à la procédure 11948/2008 29/07/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document annexé à la procédure SEC(2008)0534 29/04/2008
    Avant-projet de budget de la Commission COM(2008)0300 06/05/2008
    Document annexé à la procédure SEC(2008)2840 17/11/2008