2008/2026B(BUD)
Budget 2009: autres sections
Informations de base
2008/2026B(BUD)
BUD - Procédure budgétaire
Subject
8.70.60 Budgets annuels antérieurs
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination BUDGBudgets
LEWANDOWSKI Janusz (PPE-DE)
24/01/2008
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination AFETAffaires étrangères
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. DEVEDéveloppement
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. INTACommerce international
CONTContrôle budgétaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 26/02/2008
ECONAffaires économiques et monétaires
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. EMPLEmploi et affaires sociales
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. ENVIEnvironnement, climat et sécurité alimentaire
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. ITREIndustrie, recherche et énergie
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. IMCOMarché intérieur et protection des consommateurs
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. TRANTransports et tourisme
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. REGIDéveloppement régional
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. AGRIAgriculture et développement rural
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PECHPêche
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. CULTCulture et éducation
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. JURIAffaires juridiques
FRASSONI Monica (Verts/ALE)
21/01/2008
LIBELibertés civiles, justice et affaires intérieures
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 27/02/2008
AFCOAffaires constitutionnelles
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. 23/01/2008
FEMMDroits de la femme et égalité des genres
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. PETIPétitions
MCGUINNESS Mairead (PPE-DE)
27/05/2008
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Affaires économiques et financières ECOFIN 2866 14/05/2008 Affaires économiques et financières ECOFIN 2906 21/11/2008 Affaires économiques et financières ECOFIN 2883 17/07/2008 Justice et affaires intérieures(JAI) 2908 27/11/2008 Emploi, politique sociale, santé et consommateurs 2893 02/10/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Budget GRYBAUSKAITĖ Dalia
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
06/05/2008 | Publication de l'avant-projet de budget de la Commission | COM(2008)0300 | |
14/05/2008 | Débat au Conseil | ||
17/07/2008 | Publication du projet de budget du Conseil | 11950/2008 | |
23/09/2008 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
13/10/2008 | Vote en commission | ||
14/10/2008 | Dépôt du rapport budgétaire | A6-0397/2008 | |
22/10/2008 | Débat en plénière | ||
23/10/2008 | Décision du Parlement | T6-0516/2008 | |
23/10/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
27/11/2008 | Adoption par le Conseil du budget modifié | ||
17/12/2008 | Débat en plénière | ||
18/12/2008 | Fin de la procédure au Parlement | ||
13/03/2009 | Publication de l'acte final au Journal officiel |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2026B(BUD) |
---|---|
Type de procédure | BUD - Procédure budgétaire |
Sous-type de procédure | Budget |
État de la procédure | Procédure terminée |
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Avis de la commission PETI PE405.741 02/07/2008 Amendements déposés en commission PE411.938 20/08/2008 Avis de la commission JURI PE409.793 10/09/2008 Avis de la commission INTA PE409.413 10/09/2008 Projet de rapport de la commission PE412.238 25/09/2008 Amendements déposés en commission PE413.987 06/10/2008 Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture A6-0397/2008 14/10/2008 Texte budgétaire adopté du Parlement T6-0516/2008 23/10/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Projet de budget du Conseil 11950/2008 17/07/2008 Document annexé à la procédure 11948/2008 29/07/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Document annexé à la procédure SEC(2008)0534 29/04/2008 Avant-projet de budget de la Commission COM(2008)0300 06/05/2008 Document annexé à la procédure SEC(2008)2840 17/11/2008