Vers une nouvelle culture de la mobilité urbaine

Informations de base

2008/2041(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.20.08 Transport urbain
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.20 Développement durable
4.70.04 Politique urbaine, villes, aménagement du territoire, urbanisme

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
25/09/2007 Publication du document de base non-législatif COM(2007)0551
21/02/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
29/05/2008 Vote en commission
12/06/2008 Dépôt du rapport de la commission A6-0252/2008
08/07/2008 Débat en plénière
09/07/2008 Décision du Parlement T6-0356/2008
09/07/2008 Résultat du vote au parlement
09/07/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2041(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Initiative stratégique
Base juridique Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission TRAN/6/57615

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE402.655 27/02/2008
    Amendements déposés en commission PE402.877 06/03/2008
    Amendements déposés en commission PE402.903 10/03/2008
    Avis de la commission ENVI PE400.628 08/04/2008
    Avis de la commission REGI PE402.521 10/04/2008
    Amendements déposés en commission PE404.570 18/04/2008
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0252/2008 12/06/2008
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0356/2008 09/07/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document annexé à la procédure SEC(2007)1209 25/09/2007
    Document de base non législatif COM(2007)0551 25/09/2007