2008/2070(INI)
Processus de Bologne et mobilité des étudiants
Informations de base
2008/2070(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.06 Enseignants, formateurs, élèves, étudiants
4.40.20 Coopération et accords pour l'éducation, la formation et la jeunesse
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination CULTCulture et éducation
PACK Doris (PPE-DE)
11/09/2006
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination BUDGBudgets
IACOB-RIDZI Monica Maria (PPE-DE)
12/03/2008
-
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Éducation, jeunesse, sport et culture FIGEĽ Ján
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
13/03/2008 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
24/06/2008 | Vote en commission | ||
08/07/2008 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0302/2008 | |
22/09/2008 | Débat en plénière | ||
23/09/2008 | Décision du Parlement | T6-0423/2008 | |
23/09/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
23/09/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2070(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55-p4 Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
CULT/6/41837
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE404.721 11/04/2008 Avis de la commission BUDG PE405.729 07/05/2008 Amendements déposés en commission PE407.619 12/06/2008 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0302/2008 08/07/2008 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0423/2008 23/09/2008