2008/2102(INI)
L'éducation et la formation tout au long de la vie au service de la connaissance, de la créativité et de l'innovation - Mise en oeuvre du programme de travail "Éducation et formation 2010"
Informations de base
2008/2102(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.50.04 Innovation
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.04 Enseignement supérieur, universités
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination CULTCulture et éducation
NOVAK Ljudmila (PPE-DE)
19/11/2007
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination EMPLEmploi et affaires sociales
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. FEMMDroits de la femme et égalité des genres
PANAYOTOPOULOS-CASSIOTOU Marie (PPE-DE)
13/06/2008
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Education, jeunesse, culture et sport 2868 21/05/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Éducation, jeunesse, sport et culture FIGEĽ Ján
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
12/11/2007 | Publication du document de base non-législatif | COM(2007)0703 | |
24/04/2008 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
21/05/2008 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
06/11/2008 | Vote en commission | ||
20/11/2008 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0455/2008 | |
18/12/2008 | Décision du Parlement | T6-0625/2008 | |
18/12/2008 | Résultat du vote au parlement | ||
18/12/2008 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2008/2102(INI) |
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Nature de la procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55-p4 Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
CULT/6/61856
|
Portail de documentation
-
Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE409.772 18/08/2008 Amendements déposés en commission PE412.330 01/10/2008 Avis de la commission FEMM PE412.294 14/10/2008 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0455/2008 20/11/2008 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0625/2008 18/12/2008 -
Type de document Référence Date Résumé Document annexé à la procédure SEC(2007)1484 12/11/2007 Document de base non législatif COM(2007)0703 12/11/2007 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)988 22/04/2009