2008/2105(INI)
2050: L'avenir commence aujourd'hui - Recommandations pour la future politique communautaire intégrée en matière de changement climatique
Informations de base
2008/2105(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.70 Politique de l'environnement
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination CLIMChangement climatique
FLORENZ Karl-Heinz (PPE-DE)
22/05/2007
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Environnement 2784 05/06/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Environnement DIMAS Stavros
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
---|---|---|---|
25/04/2007 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
05/06/2008 | Débat au Conseil | ||
02/12/2008 | Vote en commission | ||
10/12/2008 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0495/2008 | |
04/02/2009 | Décision du Parlement | T6-0042/2009 | |
04/02/2009 | Résultat du vote au parlement | ||
04/02/2009 | Débat en plénière | ||
04/02/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Référence de la procédure | 2008/2105(INI) |
---|---|
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Sous-type de procédure | Commission spéciale/d'enquête |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 213 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
CLIM/6/61900
|
Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Projet de rapport de la commission PE407.892 23/07/2008 Amendements déposés en commission PE414.131 10/10/2008 Amendements déposés en commission PE414.190 13/10/2008 Amendements déposés en commission PE414.179 16/10/2008 Amendements déposés en commission PE415.349 26/11/2008 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0495/2008 10/12/2008 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0042/2009 04/02/2009