Observatoire législatif
Parlement européen
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2008/2129(INI)

Education aux médias dans un monde numérique 

Informations de base

2008/2129(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.30.08 Presse, liberté et pluralisme des médias
3.30.25 Réseaux mondiaux et société de l'information, internet
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

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Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
21/05/2008 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
22/05/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
06/11/2008 Vote en commission
24/11/2008 Dépôt du rapport de la commission A6-0461/2008
15/12/2008 Débat en plénière
16/12/2008 Décision du Parlement T6-0598/2008
16/12/2008 Résultat du vote au parlement
16/12/2008 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2129(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55-p4 Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission CULT/6/62879

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Projet de rapport de la commission PE409.761 28/07/2008
    Amendements déposés en commission PE412.309 22/09/2008
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0461/2008 24/11/2008
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0598/2008 16/12/2008
  • Type de document Référence Date Résumé
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)988 22/04/2009
    Document de suivi C(2009)6464 20/08/2009