2008/2213(INI)
Favoriser les carrières et la mobilité: un partenariat européen pour les chercheurs
Informations de base
2008/2213(INI)
INI - Procédure d'initiative
Subject
3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation
3.50.06 Personnel de la recherche, chercheurs
3.50.20 Coopération et accords scientifiques et technologiques
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail
Statut
Procédure terminée
Acteurs principaux
-
Parlement européen
Commission au fond Rapporteur(e) Date de nomination ITREIndustrie, recherche et énergie
LOCATELLI Pia Elda (PSE)
24/09/2008
Commission pour avis Rapporteur(e) pour avis Date de nomination EMPLEmploi et affaires sociales
(Commission associée)RAEVA Bilyana Ilieva (ALDE)
24/06/2008
IMCOMarché intérieur et protection des consommateurs
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. REGIDéveloppement régional
La commission a décidé de ne pas donner d’avis. CULTCulture et éducation
TŐKÉS László (Verts/ALE)
08/09/2008
-
Conseil de l'Union européenne
Formation du Conseil Réunions Date Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2910 01/12/2008 Compétitivité (marché intérieur, industrie, recherche et espace) 2891 25/09/2008 -
Commission européenne
DG de la Commission Commissaire Recherche et innovation POTOČNIK Janez
Evénements clés
Date | Evénement | Référence | Résumé |
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23/05/2008 | Publication du document de base non-législatif | COM(2008)0317 | |
23/09/2008 | Annonce en plénière de la saisine de la commission | ||
23/09/2008 | Annonce en plénière de la saisine des commissions associées | ||
25/09/2008 | Adoption de résolution/conclusions par le Conseil | ||
01/12/2008 | Débat au Conseil | ||
12/02/2009 | Vote en commission | ||
18/02/2009 | Dépôt du rapport de la commission | A6-0067/2009 | |
12/03/2009 | Décision du Parlement | T6-0125/2009 | |
12/03/2009 | Résultat du vote au parlement | ||
12/03/2009 | Fin de la procédure au Parlement |
Informations techniques
Procedure | Information |
---|---|
Référence de la procédure | 2008/2213(INI) |
Type de procédure | INI - Procédure d'initiative |
Nature de la procédure | Rapport d’initiative |
Base juridique | Règlement du Parlement EP 55-p4 Règlement du Parlement EP 55 |
État de la procédure | Procédure terminée |
Dossier de la commission |
ITRE/6/64699
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Portail de documentation
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Type de document Commission Référence Date Résumé Amendements déposés en commission PE415.192 10/11/2008 Projet de rapport de la commission PE415.028 14/11/2008 Avis de la commission EMPL PE414.182 03/12/2008 Amendements déposés en commission PE416.591 11/12/2008 Amendements déposés en commission PE416.600 16/12/2008 Avis de la commission CULT PE415.238 22/01/2009 Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0067/2009 18/02/2009 Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0125/2009 12/03/2009 -
Type de document Référence Date Résumé Document annexé à la procédure SEC(2008)1912 23/05/2008 Document de base non législatif COM(2008)0317 23/05/2008 Document annexé à la procédure SEC(2008)1911 23/05/2008 Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3244 06/10/2009