Favoriser les carrières et la mobilité: un partenariat européen pour les chercheurs

Informations de base

2008/2213(INI)

INI - Procédure d'initiative

Subject

3.50.01 Politique et espace européen de la recherche
3.50.04 Innovation
3.50.06 Personnel de la recherche, chercheurs
3.50.20 Coopération et accords scientifiques et technologiques
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail

Statut

Procédure terminée

Acteurs principaux

Evénements clés

Date Evénement Référence Résumé
23/05/2008 Publication du document de base non-législatif COM(2008)0317
23/09/2008 Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/09/2008 Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
25/09/2008 Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
01/12/2008 Débat au Conseil
12/02/2009 Vote en commission
18/02/2009 Dépôt du rapport de la commission A6-0067/2009
12/03/2009 Décision du Parlement T6-0125/2009
12/03/2009 Résultat du vote au parlement
12/03/2009 Fin de la procédure au Parlement

Informations techniques

Procedure Information
Référence de la procédure 2008/2213(INI)
Type de procédure INI - Procédure d'initiative
Nature de la procédure Rapport d’initiative
Base juridique Règlement du Parlement EP 55-p4 Règlement du Parlement EP 55
État de la procédure Procédure terminée
Dossier de la commission ITRE/6/64699

Portail de documentation

  • Type de document Commission Référence Date Résumé
    Amendements déposés en commission PE415.192 10/11/2008
    Projet de rapport de la commission PE415.028 14/11/2008
    Avis de la commission EMPL PE414.182 03/12/2008
    Amendements déposés en commission PE416.591 11/12/2008
    Amendements déposés en commission PE416.600 16/12/2008
    Avis de la commission CULT PE415.238 22/01/2009
    Rapport déposé de la commission, lecture unique A6-0067/2009 18/02/2009
    Texte adopté du Parlement, lecture unique T6-0125/2009 12/03/2009
  • Type de document Référence Date Résumé
    Document annexé à la procédure SEC(2008)1912 23/05/2008
    Document de base non législatif COM(2008)0317 23/05/2008
    Document annexé à la procédure SEC(2008)1911 23/05/2008
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière SP(2009)3244 06/10/2009